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Conseil Communautaire du 20 décembre 2023

DELIBERATIONS

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-255	Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 20 septembre 2023 - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-256	Commissions thématiques : désignation de membres - Délibération	27/12/2023	27/12/2023
2023-257	Désignation de représentants : SIAHVY, SMBVB, SEDIF, SIAVB, SIGEIF, SIMACUR, Résidence Scala, Comité de programmation du programme LEADER 2023-2027, Mission Locale Vita-Lis - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-258	Concession pour la gestion du service public de distribution d'énergie électrique - rapport d'activité 2022 - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-259	SEM Essonne Aménagement : adhésion au Groupement d'Intérêt Economique (GIE) Citallios-Citallia - Délibération - Annexe - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-260	Longjumeau - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) : signature de la convention de fonds de concours dans le cadre du soutien à l'investissement des communes concernées par les enjeux des contrats de ville - Délibération - Annexe - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-261	Longjumeau - Projet de renouvellement urbain du quartier Rocade Bel-Air : convention de fonds de concours pour des opérations de conduite de projet et d'aménagement - Délibération - Annexe - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-262	ZAC de Corbeville - Convention d'intervention foncière avec l'EPFIF : signature de l'avenant n°1 - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-263	Villebon-sur-Yvette - Parcelles dites "Le Refuge" sur Courtaboeuf 8 : acquisition foncière et autorisation de signature de l'acte authentique - Délibération - Annexe	21/12/2023	21/12/2023
2023-264	Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-265	Rapport 2023 sur l'égalité femmes-hommes - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-266	Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) : approbation du rapport et fixation des attributions de compensation - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-267	Décision modificative n°2 - Budget principal - Délibération - Annexe - Annexe	28/12/2023	28/12/2023
2023-268	Rapport d'orientation budgétaire 2024 - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-269	Budgets primitifs 2024 : engagement, liquidation et mandatement du quart des crédits budgétaires d'investissement - Délibération	27/12/2023	27/12/2023
2023-270	Champlan - Soutien à l'investissement communal (SIC) 2023-2028 - Financement du renouvellement de la signalisation locale et des plaques des rues : signature de la convention de fonds de concours - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-271	Marcoussis - Soutien à l'investissement communal (SIC) 2023-2028 - Financement des travaux de rénovation thermique de l'école maternelle Jean-Jacques Rousseau et du gymnase de la ferme des Prés : signature de la convention de fonds de concours - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-272	Saint-Aubin- Soutien à l'investissement communal (SIC) 2023-2028 - Financement de divers investissements : signature de la convention de fonds de concours - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-273	Saulx-les-Chartreux - Soutien à l'investissement communal (SIC) 2023-2028 - Financement de la rénovation et de l'extension du groupe scolaire Anatole France : signature de la convention de fonds de concours - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-274	Vauhallan - Soutien à l'investissement communal (SIC) 2023-2028 - Financement de la rénovation énergétique de la salle polyvalente : signature de la convention de fonds de concours - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-275	Champlan - Pôle culturel et associatif Moulin de la Bretèche : signature de la convention de fonds de concours - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-276	Vauhallan : signature de l'avenant n°1 aux deux conventions de reprise de dette voirie - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-277	Chilly-Mazarin - Garantie d'emprunt contracté par le bailleur SEQENS dans le cadre de l'acquisition-amélioration de 59 logements situés 33 domaine du Château - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-278	Chilly-Mazarin : garantie d'emprunt contracté par le bailleur SEQENS cadre d'une réhabilitation de 32 logements situés 40-42 rue Henri Barbusse et 2-4 allée des Poètes - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-279	Orsay : garantie d'emprunt contracté par le bailleur CDC HABITAT dans le cadre de l'acquisition en VEFA de 20 logements situés 6 route de Versailles - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-280	Massy - Pôle de Massy-Opéra : convention de délégation de maitrise d'ouvrage des espaces publics - Délibération - Annexe - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-281	Concession relative à la réalisation d'un réseau de communications électroniques à très haut débit - CAPS THD : rapport d'activités 2022 - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-282	Délégation de Service Public CAPS THD : signature de l'avenant n°11 relatif à la modification du catalogue tarifaire - Régularisation de l'offre tarifaire FTTH pour répondre aux obligations de l'ARCEP - Délibération - Annexe - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-283	Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP) telecom : année 2023 et revalorisation annuelle - Délibération	27/12/2023	27/12/2023
2023-284	Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) : signature de la convention - Délibération - Annexe - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-285	Tableau des emplois : modification - Délibération - Annexe - Annexe	02/01/2024	02/01/2024
2023-286	Organisation des astreintes - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-287	Instauration de la prime exceptionnelle et forfaitaire de pouvoir d'achat - Délibération	27/12/2023	27/12/2023
2023-288	Délégation de service public portant sur la gestion et l'exploitation du centre aquatique "La Vague" : rapport d'activités 2022 - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-289	Eau potable : rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et rapports annuels 2022 des délégataires - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-290	Délégation de service public portant sur la gestion et l'animation des pépinières d'entreprises de Gif-sur-Yvette, Orsay, Palaiseau et Villebon-sur-Yvette - Rapport d'activités 2022 - Délibération - Annexe - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-291	Délégation de service public portant sur la commercialisation, la gestion et l'exploitation des pépinières d'entreprises de Gif-sur-Yvette, Orsay, Palaiseau et Villebon-sur-Yvette : signature de l'avenant n°1 - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-292	Espaces de coworking "le 30" à Massy et "le 21" à Orsay : tarifs 2024 - Délibération	27/12/2023	27/12/2023
2023-293	Assainissement : rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement et de la gestion des eaux pluviales urbaines et rapports annuels 2022 des délégataires - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-294	Igny - Délégation de service public assainissement : signature de l'avenant n°2 - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-295	Marché n°23-10 - Prestation d'études de trafic : signature du marché - Délibération	27/12/2023	27/12/2023
2023-296	Marché n°23-52 - Fourniture de carburants et services annexes par cartes accréditives : signature du marché - Délibération	27/12/2023	27/12/2023
2023-297	Massy et Palaiseau - Rue Emile Baudot : signature de la convention tripartite de transfert de maitrise d'ouvrage à la Société d'économie mixte (SEM) Paris Sud Aménagement - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-298	Modification de l'intérêt communautaire portant sur la voirie et les parcs de stationnement - Délibération - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-299	Igny, Saclay et Villebon-sur-Yvette : fin des conventions de mise à disposition de service pour l'exercice de la compétence voirie et parcs de stationnement d'intérêt communautaire - Délibération	27/12/2023	27/12/2023
2023-300	Igny et Villebon-sur-Yvette : conventions de reprise du personnel voirie - Délibération - Annexe - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-301	Igny et Villebon-sur-Yvette : résiliation des conventions de reprise de dette de la voirie - Délibération	27/12/2023	27/12/2023
2023-302	Igny, Saclay et Villebon-sur-Yvette - Soutien à l'Investissement Voirie (SIV) : signature des conventions de fonds de concours - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe	27/12/2023	27/12/2023
2023-303	Motion de soutien au département de l'Essonne appelant à une refonte des mécanismes de financement des départements - Délibération - Annexe	21/12/2023	21/12/2023